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Accueil / Publications

Documents et PV de séances

2025 Les PV de séances

PV - Séance du 12 février 2025

Parmi les points à l'ordre du jour : consultation sur les orientations stratégiques du Groupe RATP, information sur les résultats du contrat IDFM...
Jeudi 10 avril 2025
2025 Les PV de séances

PV - Séance du 11 décembre 2024

Parmi les points à l'ordre du jour : présentation de l'atterrissage 2024 des résultats & perspectives budgétaires 2025 du Groupe RATP en exploitation et investissements, présentation du budget prévisionnel du CSEC pour 2025.
Jeudi 06 mars 2025
2025 Les PV de séances

PV - Séance du 17 décembre 2024

Parmi les points à l'ordre du jour : information sur les orientations stratégiques du Groupe RATP.
Jeudi 06 mars 2025
2025 Les PV de séances

PV - Séance du 13 novembre 2024

Parmi les points à l'ordre du jour : information sur les résultats d'IDFM, présentation du bilan de l'accord handicap 2023.
Vendredi 14 février 2025
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 16 octobre 2024

Parmi les points à l'ordre du jour : information relative au bilan annuel de l'avancée du programme Diapason, information-consultation sur la fermeture de sites tertiaires dans le cadre du plan de sobriété énergétique.
Jeudi 12 décembre 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 11 septembre 2024

Parmi les points à l'ordre du jour : information-consultation sur l'arrêté au 30 juin 2024 des comptes sociaux de l'EPIC et des comptes consolidés du Groupe RATP.
Jeudi 14 novembre 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 19 juin 2024 à 8h30

Parmi les points à l'ordre du jour : information sur les résultats du contrat IDFM T1 2024, information-consultation sur le rapport d'activité 2023 du service social de la RATP.
Mercredi 25 septembre 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 19 juin 2024 à 14h

Parmi les points à l'ordre du jour : présentation des comptes sociaux et consolidés du CSEC pour l'exercice 2023, consultation sur l'affectation des résultats AEP pour l'exercice 2023.
Mercredi 25 septembre 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 3 juillet 2024

Parmi les points à l'ordre du jour : information-consultation sur les politique sociale de l'entreprise pour 2023, information-consultation sur la politique Habitat 2023.
Mercredi 25 septembre 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 22 mai 2024

A l'ordre du jour de la séance : information-consultation sur le rapport annuel SST 2023, plan de transport pour les JOP 2024 pour la RATP...
Jeudi 04 juillet 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 30 avril 2024

Parmi les sujets traités : information sur les résultats du contrat IDFM 2023, consultation sur le projet de transfert des activités du CSP RH de la DSP vers RATP Evolution Services.
Jeudi 20 juin 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 7 février 2024

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet d'évolution de la politique de gestion des malaises voyageurs de la RATP ; présentation du budget prévisionnel du CSEC pour 2024.
Vendredi 03 mai 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 7 mars 2024

Parmi les sujets traités : information-consultation sur l'arrêté des comptes sociaux de l'EPIC RATP et des comptes consolidés du Groupe RATP au 31/12/2023.
Vendredi 03 mai 2024
2024 Les PV de séances

PV - Séance du 26 janvier 2024

Parmi les sujets traités : approbation des procès-verbaux des séances des 29 novembre et 13 décembre 2023
Vendredi 26 janvier 2024
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 13 décembre 2023

Parmi les sujets traités : information-consultation sur le projet de plan de développement des compétences RATP pour l'année 2024 ; information sur les résultats du contrat IDFM ; information-consultation sur le projet de la Politique Habitat 2024 ; présentation du bilan de la mise en place du coffre-fort électronique.
Mercredi 13 décembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance extraordinaire du 12 décembre 2023

Parmi les sujets traités : information et consultation sur le projet d'avenant au contrat d'exploitation RATP-IDFM 2021-2024 et sur le projet de budget d'exploitation pour l'exercice 2024
Mardi 12 décembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 29 novembre 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre
Mercredi 29 novembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance extraordinaire du 16 novembre 2023

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet de protocole transactionnel rédigé dans le cadre de la médiation entre le CSEC et le CSEC 2 RDS.
Jeudi 16 novembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance extraordinaire du 8 novembre 2023

Parmi les sujets traités : ouverture à la concurrence, fonctionnement du CE, plan de sauvegarde du CSEC
Mercredi 01 novembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 28 juillet 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal des 8 et 14 juin 2023
Vendredi 28 juillet 2023