2025
Les PV de séances
PV - Séance du 24 septembre 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : RATP Dev à Caen, secteur ASC, restitution de l'expertise sur les conséquences pour l'EPIC de la mise en place de l'exploitation multi-opérateurs...
Vendredi 05 décembre 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 8 octobre 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : Entrée en vigueur de la note 60-72 C, secteur ASC, information sur les Enfants du Métro
Vendredi 05 décembre 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 10 septembre 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : Journées du patrimoine, point sur les ASC, le projet de Rapport de Situation Comparée entre les femmes et les hommes...
Jeudi 06 novembre 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 10 juillet 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : Ouverture à la concurrence RDS : attribution de 3 lots au Groupe RATP, Secteur ASC...
Jeudi 09 octobre 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 29 juillet 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : Contrat 2025-2029 entre la RATP et IDFM, Signature accord Groupe Ile-de-France, Présentation comptes semestriels...
Jeudi 09 octobre 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 18 juin (1ère partie)
Parmi les points à l'ordre du jour : Point sur la restauration et les ASC 10, point sur les Enfants du Métro 11...
Lundi 22 septembre 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 18 juin (2ème partie)
Parmi les points à l'ordre du jour : présentation du rapport d'activité du CSEC pour l'exercice 2024, présentation des comptes sociaux et consolidés du CSEC pour l'exercice 2024...
Lundi 22 septembre 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 21 mai 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : point sur les ASC, information-consultation sur les rapports annuels ...
Mercredi 30 juillet 2025
2025
Les PV de séances
PV- Séance du 9 avril 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : accords dans le cadre des NAO, ouverture à la concurrence du réseau bus, contrôle technique des bus, point sur les ASC et la restauration, ...
Jeudi 19 juin 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 5 mars 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : information-consultation sur l'arrêté des comptes sociaux de l'EPIC RATP, information sur les résultats des filiales RATP, ...
Vendredi 23 mai 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 12 février 2025
Parmi les points à l'ordre du jour : consultation sur les orientations stratégiques du Groupe RATP, information sur les résultats du contrat IDFM...
Jeudi 10 avril 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 11 décembre 2024
Parmi les points à l'ordre du jour : présentation de l'atterrissage 2024 des résultats & perspectives budgétaires 2025 du Groupe RATP en exploitation et investissements, présentation du budget prévisionnel du CSEC pour 2025.
Jeudi 06 mars 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 17 décembre 2024
Parmi les points à l'ordre du jour : information sur les orientations stratégiques du Groupe RATP.
Jeudi 06 mars 2025
2025
Les PV de séances
PV - Séance du 13 novembre 2024
Parmi les points à l'ordre du jour : information sur les résultats d'IDFM, présentation du bilan de l'accord handicap 2023.
Vendredi 14 février 2025
2024
Les PV de séances
PV - Séance du 16 octobre 2024
Parmi les points à l'ordre du jour : information relative au bilan annuel de l'avancée du programme Diapason, information-consultation sur la fermeture de sites tertiaires dans le cadre du plan de sobriété énergétique.
Jeudi 12 décembre 2024
2024
Les PV de séances
PV - Séance du 11 septembre 2024
Parmi les points à l'ordre du jour : information-consultation sur l'arrêté au 30 juin 2024 des comptes sociaux de l'EPIC et des comptes consolidés du Groupe RATP.
Jeudi 14 novembre 2024
2024
Les PV de séances
PV - Séance du 19 juin 2024 à 8h30
Parmi les points à l'ordre du jour : information sur les résultats du contrat IDFM T1 2024, information-consultation sur le rapport d'activité 2023 du service social de la RATP.
Mercredi 25 septembre 2024
2024
Les PV de séances
PV - Séance du 19 juin 2024 à 14h
Parmi les points à l'ordre du jour : présentation des comptes sociaux et consolidés du CSEC pour l'exercice 2023, consultation sur l'affectation des résultats AEP pour l'exercice 2023.
Mercredi 25 septembre 2024
2024
Les PV de séances
PV - Séance du 3 juillet 2024
Parmi les points à l'ordre du jour : information-consultation sur les politique sociale de l'entreprise pour 2023, information-consultation sur la politique Habitat 2023.
Mercredi 25 septembre 2024
2024
Les PV de séances
PV - Séance du 22 mai 2024
A l'ordre du jour de la séance : information-consultation sur le rapport annuel SST 2023, plan de transport pour les JOP 2024 pour la RATP...
Jeudi 04 juillet 2024