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Accueil / Publications

Documents et PV de séances

2023 Les PV de séances

PV - Séance du 12 juillet 2023 - 8h30

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal du 17 mai 2023
Mercredi 12 juillet 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 12 juillet 2023 - 14h30

Parmi les sujets traités : présentation des comptes sociaux et consolidés du CE pour l'exercice 2022
Mercredi 12 juillet 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 14 juin 2023

Parmi les sujets traités : approbation des procès-verbaux des 22 et 29 mars 2023
Mercredi 14 juin 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 8 juin 2023

Parmi les sujets traités : désignation du nouveau trésorier-adjoint
Jeudi 08 juin 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 17 mai 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal des 22 et 29 mars 2023
Mercredi 17 mai 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance extraordinaire du 17 mai 2023

Parmi les sujets : délibération sur la validation du projet de convention relative au financement
Mercredi 17 mai 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 19 avril 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal du 1er mars 2023
Mercredi 19 avril 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 29 mars 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal du 8 février 2023
Mercredi 29 mars 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 22 mars 2023

Parmi les sujets traités : information sur les orientations stratégiques du Groupe RATP
Mercredi 22 mars 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 1er mars 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès verbal du 25 janvier 2023
Mercredi 01 mars 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 8 février 2023

Parmi les sujets traités : approbation des procès verbaux des 7 et 14 déc. 2022.
Mercredi 08 février 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 25 janvier 2023

Parmi les sujets traités : approbation des procès-verbaux des 2 et 30 nov. 2022, information sur le projet de révision du plan de prévisibilité de la RATP prévoyant des modalités spécifiques de déclaration préalable en cas de grève.
Mercredi 25 janvier 2023
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 14 décembre 2022

Restitution de l'expertise sur l'application de la note 60-72 et de ses conséquences sur la santé
Mercredi 14 décembre 2022
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 07 décembre 2022

Information consultation sur les projets de budgets de l'EPIC et du Groupe RATP pour l'exercice 2023
Mercredi 07 décembre 2022
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 30 novembre 2022

Séance du 30 novembre 2022. Projet d'organisation de la Direction Stratégie et Ville Durable (SVD)
Mercredi 30 novembre 2022
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 16 novembre 2022

Séance du 16 novembre 2022. À l'ordre du jour : consultation sur le projet "PERFORM"
Mercredi 16 novembre 2022
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 02 novembre 2022

Séance du 2 novembre 2022. À l'ordre du jour : le projet de bilan social 2021
Mercredi 02 novembre 2022
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 5 octobre 2022

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet de mesures destinées à gérer le plan de charge du NEF, information sur le projet "PERFORM" portant sur l'évolution du modèle de pilotage économique de l'EPIC, information relative au bilan annuel de l'avancée du programme Diapason.
Mercredi 05 octobre 2022
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 7 septembre 2022

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet de création de la BU RATP Services Ferrés (RSF) (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SESAME ERGONOMIE), consultation sur le projet de structuration de la Direction Marketing & Commercial dans le cadre du programme RATP 2023 (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SECAFI), information sur le projet de transfert des activités de maintenance courante des tramways du département MRF vers la BU Tram.
Mercredi 07 septembre 2022
2022 Les PV de séances

Pv - Séance du mercredi 22 juin 2022 à 8h30

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet d'évolution du département EDT dans le cadre du programme RATP 2023 (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SECAFI), information de l'instance sur la mise en œuvre du coffre-fort numérique et la dématérialisation du bulletin de paie, information sur le projet d'organisation de la Direction des Ressources Humaines du Groupe RATP dans le cadre du programme RATP 2023.
Mercredi 22 juin 2022